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Covid-19 : documents ressources

Dans le cadre de la pandémie de Covid-19, cette page recense tous les documents ressources mis à disposition des écoles d'ingénieurs pour les accompagner dans la gestion de la crise.

Année académique 2021-2022

FAQ : établissements d’enseignement supérieur et dispositions liées à l’épidémie de Covid-19 (DGESIP, mise à jour le 4/04/2022)
Protocole sanitaire : Organisation des espaces d'examens et concours dédiés aux étudiants (DGESIP, 4/04/2022)
Protocole sanitaire pour l'organisation d'événements festifs étudiants au sein d'un établissement d'enseignement supérieur et en dehors de l'établissement (DGESIP, 15/03/2022)
Protocole sanitaire pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 (ministère du Travail, mise à jour 3/01/2022)
Circulaire sanitaire (MESRI, 29/12/2021)
Circulaire de rentrée du second semestre pour les étudiants internationaux - mesures frontalières et sanitaires et rappel sur les droits d'inscription (MESRI, 16/12/2021)
Circulaire : mesure du taux de CO2 dans les établissements relevant du ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (DGESIP, 19/11/2021)
Protocole sanitaire : Organisation des espaces d’examens et concours dédiés aux étudiants (MESRI, novembre 2021)
Circulaire : Évolution du dispositif de vaccination et de tests antigéniques (DGESIP, 15/10/2021)
Note d’information relative à l’obligation vaccinale pour les personnels des établissements publics relevant du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (MESRI-DG-DGHRH, 13/09/2021)
FAQ : établissements d’enseignement supérieur et dispositions liées à l’épidémie de Covid-19 (DGESIP, mise à jour 21/09/2021)
Courrier : Rentrée universitaire 2021, soirées étudiantes et weekend d’intégration (MESRI, 3/09/2021)
Courrier : Rentrée universitaire, contrôle de la ventilation et de l’affluence dans les amphithéâtres et suivi de la circulaire du 5 aout 2021 relative aux étudiants internationaux (MESRI, 3/09/2021)
Demande de conversion d’un certificat de vaccination étranger en passe sanitaire français pour les étudiants (MEAE)
Fiches pratiques : gestion des clusters (3/09/2021)
- Stratégie de gestion des cas COVID+, des contacts à risque et des clusters dans un établissement d’enseignement supérieur ou de recherche ;
- Stratégie de gestion des cas COVID+, des contacts à risque et des clusters dans une résidence universitaire ;
Protocole sanitaire pour l'organsiation d'événements festifs étudiants au sein d'un établissement d'enseignement supérieur et en dehors de l'établissement (3/09/2021)
Fiche de description d’événements organisés par les étudiants (3/09/2021)
Circulaire : orientations relatives aux mesures sanitaires applicables à la rentrée universitaire 2021 (DGESIP, 5/08/2021)
Circulaire de rentrée relative aux étudiants internationaux en provenance des pays classés en catégorie rouge : délivrance des visas, mesures sanitaires, calendrier, droits différenciés (DGESIP, 5/08/2021)
Note ministérielle : Rentrée universitaire 2021, organisation de la vaccination dans les établissements d’enseignement supérieur (MESRI, ministère de l'Intérieur et ministère des Solidarités et de la santé, 4/08/2021)
Circulaire de rentrée relative aux étudiants internationaux : délivrance des visas, mesures sanitaires, calendrier, droits différenciés (DGESIP, 6/07/2021)
Organisation et fonctionnement des restaurants d'entreprise (ministère du Travail, de l'emploi et de l'insertion, 30/06/2021)

Textes généraux

Circulaire de rentrée du second semestre pour les étudiants internationaux - mesures frontalières et sanitaires et rappel sur les droits d'inscription (MESRI, 16/12/2021)
FAQ : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 (ministère de la Transformation et de la fonction publiques, mis à jour 08/12/2021)
Décret n° 2021-1059 modifiant le décret n° 2021-699 du 1^er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (7/08/2021)
FAQ : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l'Etat de l'évolution de la pandémie de Covid-19 (ministère de la Transformation et de la fonction publiques, mise à jour 10/08/2021)
Circulaire relative au télétravail dans la fonction publique de l'État (26/05/2021)
Circulaire : élargissement des activités permises dans les établissements d’enseignement supérieur à compter du 19 mai dans le cadre de l’assouplissement des mesures sanitaires (DGESIP, 18/05/2021)
Circulaire : consignes applicables aux établissements d’enseignement supérieur (DGESIP, 3/04/2021)
FAQ : établissements d'enseignement supérieur et dispositions liées à l'épidémie de Covid-19 (MESRI, mise à jour 24/03/2021)
Version actualisée du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie deCcovid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (mise à jour 24/03/2021)
Modalités de fonctionnement de l'activité de restauration CROUS en période de Covid-19 (DGESIP, 4/02/2021)
Décret n° 2021-105 modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (2/01/2021)
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 (ministère du Travail, mise à jour 29/01/2021)
Circulaire : Actualisation des consignes concernant la reprise progressive des enseignements dans les établissements d'enseignement supérieur à partir du 25 janvier (DGESIP, 22/01/2021)
Circulaire : Déclinaison de la stratégie Tester Alerter Protéger au sein des établissements d'enseignement supérieur (DGESIP, 21/01/2021)
Décret modifiant les décrets n°2020-1262 du 16 octobre 2020 et n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (15/01/2021)
Courrier : mise en place de la plateforme COVID (MESRI, 14/01/2021)
Circulaire : reprise progressive des enseignements dans les établissements d'enseignement supérieur à partir de janvier et mise en oeuvre du couvre-feu (MESRI, 20/12/2020)
Relais étudiants congés de Noël (DGESIP, 20/12/2020)
Décret n°2020-1582 modifiant les décrets n°2020-1262 du 16 octobre 2020 et n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (14/12/2020)
Loi n°2020-1379 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (14/11/2020)
FAQ : reconfinement dans les établissements d'enseignement supérieur (MESRI, mise à jour 8/11/2020)
Fiches pratiques de la DGESIP (mise à jour 6/11/2020)
- Fiche 1 : Organisation pédagogique automne 2020
- Fiche 2 : Les effets du nouveau confinement sur les élections à venir pour les conseils des EPSCP
- Fiche 3 : Stages
Message de la CTI : conséquences Coronavirus (CTI, 3/10/2020)
Circulaire : mise en oeuvre du confinement adapté dans l'enseignement supérieur et la recherche (MESRI, 30/10/2020)
Communication à destination des directrices et directeurs des écoles supérieures du ministère de la Culture (ministère de la Culture, 30/10/2020)
Communiqué : mesures de reconfinement s'appliquant aux établissements de l'ESR (MESRI, 30/10/2020)
Circulaire relative à la continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l'Etat dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire (ministère de la Transformation et de la fonction publiques, 29/10/2020)
Décret n°2020-1310 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (29/10/2020)

Consignes sanitaires, tests et vaccinations

Protocole sanitaire : Organisation des espaces d'examens et concours dédiés aux étudiants (DGESIP, 4/04/2022)
Protocole sanitaire pour l'organisation d'événements festifs étudiants au sein d'un établissement d'enseignement supérieur et en dehors de l'établissement (DGESIP, 15/03/2022)
Protocole sanitaire pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 (ministère du Travail, mise à jour 3/01/2022)
Kit de communication : rappel vaccinal, la 3^e dose pour un enseignement et une vie étudiante de qualité tout en garantissant la santé de tous (DGESIP, 08/12/2021)
Circulaire : mesure du taux de CO2 dans les établissements relevant du ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (DGESIP, 19/11/2021)
Protocole sanitaire : Organisation des espaces d’examens et concours dédiés aux étudiants (MESRI, novembre 2021)
Circulaire : Évolution du dispositif de vaccination et de tests antigéniques (DGESIP, 15/10/2021)
Note d’information relative à l’obligation vaccinale pour les personnels des établissements publics relevant du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (MESRI-DG-DGHRH, 13/09/2021)
Note ministérielle : Rentrée universitaire 2021, organisation de la vaccination dans les établissements d’enseignement supérieur (MESRI, ministère de l'Intérieur et ministère des Solidarités et de la santé, 4/08/2021)
Fiche relative à la responsabilité des chefs des établissements publics d’enseignement supérieur ou des personnels en cas d’accident liés à la réalisation d’autotests proposés aux étudiants et aux personnels (16/06/2021)
Circulaire : instructions interministérielles relatives au déploiement d'autotests au sein des établissements d'enseignement supérieur (MESRI & ministère des Solidarités et de la santé, 16/04/2021)
Guide d'utilisation de l'autotest nasal dans les établissements d'enseignement supérieur (ministère des Solidarités et de la santé, 13/04/2021)
Supports d’information pour les publics et les professionnels concernés par la vaccination (Santé publique France)
Vidéos sur la vaccination (Santé BD)
Actualisation des consignes sanitaires : renforcement des mesures pour lutter contre la propagation des variantes du virus (DGESIP, 1/03/2021)
Fiche action : offre de tests au quotidien et opérations de dépistage collectif (20/01/2021)
Kit de déploiement des médiateurs de lutte anti-Covid (Gouvernement, 8/01/2021)
Appui au développement des tests antigéniques rapides (Gouvernement, 10/12/2020)
Guide d'entretien des patients de dépistage par test antigénique (ministère des Solidarités et de la santé, 1/12/2020)

Accompagnement psychologique

Circulaire : Mesures d’accompagnement psychologique pour les étudiants + Annexes 1, 1bis, 2, 3, et 4 (DGESIP, 15/02/2021)

Examens et concours

Protocole sanitaire : organisation des espaces d'examens et de concours dédiés aux étudiants (MESRI, mise à jour avril 2022)
Arrêté relatif au recours à la vidéo-conférence pour la présentation des travaux dans le cadre d'une habilitation à diriger des recherches et d'une soutenance de thèse (MESRI, 27/10/2020)

Stages et alternance

Circulaire concernant les stages étudiants dans le cadre de la pandémie de Covid-19 (MESRI, 15/02/2021)
FAQ : Nouvelle période de confinement : conséquences pour les organismes de formation et les CFA (ministère du Travail, 6/11/2020)
Modèle d'avenant de convention de stage 2020-2021
Fiche relative aux stages (DGESIP, mise à jour 30/10/2020)

Gouvernance

Protocole sanitaire pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 (ministère du Travail, mise à jour 3/01/2022)
Note d’information relative à l’obligation vaccinale pour les personnels des établissements publics relevant du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (MESRI-DG-DGHRH, 13/09/2021)
FAQ : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l'Etat de l'évolution de la pandémie de Covid-19 (ministère de la Transition et de la fonction publiques, mise à jour 7/06/2021)
Circulaire : Renforcement du télétravail dans la fonction publique d'État (Premier Ministre, 5/02/2021)
- Guide télétravail & travail en présentiel, volume 1 et volume 2 (Gouvernement, 5/02/2021)
Fiche : Fonctionnement des instances des établissements publics d’enseignement supérieur (DGESIP, 20/12/2020)
Fiche : Prolongation des mandats des membres des conseils et des dirigeants des établissements (DGESIP, 20/12/2020)

International

Circulaire de rentrée du second semestre pour les étudiants internationaux - mesures frontalières et sanitaires et rappel sur les droits d'inscription (MESRI, 16/12/2021)
Flyers Étudiants et chercheurs internationaux : la France vous accueille ! (décembre 2021)
Reconnaissance des schémas vaccinaux effectués avec un vaccin non reconnu par l'EMA et modalités d'obtention du pass sanitaire + annexe (Direction générale de la santé, 23/09/2021)
Demande de conversion d’un certificat de vaccination étranger en passe sanitaire français pour les étudiants (MEAE)
Circulaire de rentrée relative aux étudiants internationaux en provenance des pays classés en catégorie rouge : délivrance des visas, mesures sanitaires, calendrier, droits différenciés (DGESIP, 5/08/2021)
Circulaire de rentrée relative aux étudiants internationaux : délivrance des visas, mesures sanitaires, calendrier, droits différenciés (DGESIP, 6/07/2021)
Instruction n° 6268-SG relative aux mesures frontalières mises en oeuvre dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (Premier ministre, 19/05/2021) et analyse synthétique de l'instruction (MESRI, 27/05/2021)
Circulaire relative aux mesures frontalières mises en œuvre dans le cadre de létat d'urgence sanitaire (Premier ministre, 22/02/021)
Circulaire : Nouvelles règles pour la mobilité étudiante et scientifique et adaptations pour la campagne en cours (MESRI, 15/02/2021)

Documents pratiques

Attestation de déplacement depuis la France métropolitaine vers un pays l'extérieur à l'espace européen (30/01/2021)
Attestation de déplacement dérogatoire (30/10/2020)
Justificatif de déplacement professionnel (30/10/2020)

Communication

Kit de communication relatif à la 3^edose de vaccination anti-covid (MESRI, 17/12/21)
Flyers Étudiants et chercheurs internationaux : la France vous accueille ! (décembre 2021)
Kit de communication : rappel vaccinal, la 3^e dose pour un enseignement et une vie étudiante de qualité tout en garantissant la santé de tous (DGESIP, 08/12/2021)
Flyers - Accueil des étudiants internationaux : versions en français, anglais et espagnol (Campus France, 5/08/2021)
Kit de communication - Vaccination (MESRI, mis à jour 20/09/2021)
Kit de communication - Autotests Covid-19 (MESRI, 21/04/2021)
Kit de communication - Tests antigéniques Covid-19 (DGESIP, 3/03/2021)
Éléments de langage TousAntiCovid (Gouvernement, 9/11/2020)

Contacts utiles

Pour toute question ou besoin d’accompagnement : continuite-pedagogique-covid19@enseignementsup.gouv.fr.
Pour toute question relative aux exigences sanitaires : questions-sanitaires.dgesip@enseignementsup.gouv.fr.
Pour toute question ou besoin d’accompagnement en matière d’élection : elections.etablissements.covid-19@enseignementsup.gouv.fr.

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